Acheter une œuvre d’art est souvent un achat plaisir, parfois un peu impulsif, mais qui répond à la nature même de l’art qui est de s’adresser à notre moi profond et de faire résonner des sentiments qui ne demandent qu’à s’exprimer.
Pourtant, dans une approche plus rationnelle, un entrepreneur ou une profession libérale aurait tout intérêt à se faire doublement plaisir.
Car des dispositions fiscales et des options financières peuvent vous permettre de faire entrer l’art dans votre entreprise ou votre cabinet, pour votre plaisir et celui de vos clients et de vos salariés.
En effet vous pouvez acquérir des œuvres d’art et grâce à cela diminuer votre imposition !
Il existe pour ces optimisations deux dispositifs :
le premier est une mesure permettant aux entreprises relevant de l’impôt sur les sociétés ou du régime des bénéfices industriels et commerciaux de réduire leur résultat imposable en faisant l’acquisition d’œuvre d’artistes vivants.
Trois conditions doivent être réunies, que l’œuvre soit achetée du vivant de son auteur ; qu’il s’agisse d’une œuvre originale ; et qu’elle soit exposée pour être visible des salariés ou du public.
Par œuvre originale on entend : les peintures, sculptures en exemplaire unique ou reproductions limitées à 8 exemplaires sous le contrôle de l’artiste, les dessins. Mais aussi les estampes, gravures ou lithographies en nombre limité tirées de planche exécutée par l’artiste, à l’exclusion des procédés mécaniques ou photomécaniques. Ainsi que les photographies prises par l’artiste et tirés sous son contrôle dans la limite de 30 exemplaires tous formats et supports confondus.
Pour l’exposition, cela peut être dans les locaux de travail à la condition que ceux-ci soient accessibles au public ou aux salariés, ce qui exclut par exemple les bureaux individuels ou les lieux réservés aux seuls clients. Mais par contre il est possible de les exposer dans des accueils, salles d’attente, lieux de circulation ou salles de réunion, cantines, lieux de présentation de l’entreprise ouverts au public…
L’œuvre peut également être exposée dans le cadre de manifestations culturelles organisées par l’entreprise, un musée, ou une collectivité publique. Cette obligation d’exposition est permanente pendant les cinq années qui suivent l’acquisition et qui ouvrent droit à l’avantage.
Cet avantage est une déduction du résultat imposable du prix d’acquisition de l’œuvre par fraction de 20% chaque année sur cinq ans. Et ce dans limite de 10 000€ ou de 0,5% du chiffre d’affaires hors taxe lorsque ce montant est plus élevé.
Le second dispositif quant à lui est l’application du principe de la location avec option d’achat aux œuvres d’art.
Il s’agit de louer l’œuvre d’art pendant une période donnée avant de l’acquérir à un prix résiduel conclu lors de la signature du contrat.
Les conditions d’achat d’expositions sont les mêmes que dans le premier cas. Aussi ces loyers sont déductibles du résultat imposable car considéré au même titre que des locations de mobiliers ou d’éléments d’aménagement des espaces professionnels, et permettent une économie sur l’achat de l’œuvre équivalant au taux d’imposition de l’acquéreur.
Bref, vous l’aurez compris vous pouvez donner de votre société, de votre cabinet ou étude une image moderne et dynamique grâce à une bonne analyse des options fiscales et financières qui peuvent vous permettre de changer les affreuses affiches décolorées de votre salle d’attente par des œuvres originales d’artistes contemporains, avec des avantages non négligeables.
Cedric le Borgne
Gérant d’ARS ESSENTIA, Galerie d’Art, 9 place Ziem, Beaune, Bourgogne, France
Diplômé d’Etudes Supérieures de l’Ecole du Louvre
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